Mentions légales

Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ora-environnement.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Ora environnement, SARL au capital de 5000€ et dont le siège social est situé au 13 rue Jacques Peirotes 67000 STRASBOURG

Coordonnées : contact@ora-environnement.com ;  03.67.67.24.91

Numéro immatriculation RCS : 820 828 333 RCS de STRASBOURG

Numéro identification TVA : FR40820828333

Responsable publication : Sylvain MONPERRUS

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, +33 8 99 70 17 61

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.ora-environnement.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.ora-environnement.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Ora environnement, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.ora-environnement.com est mis à jour régulièrement par Ora environnement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

Description des services fournis.

Le site www.ora-environnement.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Ora environnement s’efforce de fournir sur le site www.ora-environnement.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.ora-environnement.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.ora-environnement.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

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